Après avoir récupéré en 2013 la cathédrale orthodoxe de Nice, la Russie vient d’être reconnue comme propriétaire d’une église, rue Longchamp, et d’un cimetière emblématiques de la ville, au détriment de l’association cultuelle qui les administrait depuis près d’un siècle.
Dans une décision rendue jeudi, dévoilée samedi par Nice-Matin et consultée par l’AFP, la cour d’appel d’Aix-en-Provence a ordonné l’expulsion de l’Association cultuelle orthodoxe russe (Acor) de ces deux sites historiques.
À la fin du XIXe siècle, la famille impériale et l’Église orthodoxe russe avaient acquis plusieurs terrains à Nice et y avaient fait ériger des édifices religieux destinés à accueillir les Russes en villégiature sur la Côte d’Azur, puis ceux qui s’y sont installés après la révolution de 1917.
Ignorés par le pouvoir soviétique après la révolution, ces biens avaient été confiés dans les années 1920 à l’Acor, fondée pour assurer la continuité du culte orthodoxe. Toutefois, la paroisse orthodoxe russe de Nice n’avait jamais souhaité rejoindre le patriarcat de Moscou, lui préférant d’abord celui de Constantinople, avant de se tourner en 2019 vers le patriarcat de Roumanie.
Avec la chute de l’URSS, la Fédération de Russie a entrepris de récupérer ses anciens biens. L’Acor s’est opposée à ces démarches en s’appuyant sur le principe du droit à la prescription acquisitive, invoquant notamment le paiement continu des impôts sur plus de 30 ans pour revendiquer la propriété.
La Russie, de son côté, a soutenu que les propriétés de l’Église russe étaient dès l’origine propriété de l’État russe, les acquisitions ayant été réalisées sans séparation entre Église et État, et que la propriété d’un État est imprescriptible.
Après plusieurs années de procédures, la Russie a d’abord obtenu gain de cause pour la cathédrale orthodoxe en 2013. Malgré une victoire de l’Acor en première instance en 2021, Moscou vient aussi de récupérer le cimetière de Caucade, où reposent plusieurs centaines d’émigrés russes sur les hauteurs de l’ouest niçois, ainsi que l’église Saint-Nicolas-et-Sainte-Alexandra, communément appelée la « vieille église » orthodoxe russe.
La cour d’appel a estimé que même si les acquisitions avaient été financées par des dons privés, les biens relevaient de la propriété de l’Église russe et, par extension, de l’État russe, précisant que l’autorité ayant confié leur gestion à l’Acor dans les années 1920 n’avait transféré qu’une mission de gestion du culte et non la propriété elle-même.
« Nous sommes atterrés », a confié Alexis Obolensky, président de l’Acor, à l’AFP. « On nous lâche dans la nature, on ne sait plus où aller. Ce sont des centaines de fidèles qui sont concernés et qui sont jetés à la rue ».
Et la situation pourrait évoluer rapidement : en 2013, lors de la récupération de la cathédrale, la Russie avait procédé au changement des serrures du jour au lendemain.
(Avec AFP)