Un projet budgétaire explosif, jugé « insoutenable » par les élus locaux, secoue déjà les premiers pas du nouveau gouvernement. Les intercommunalités tirent la sonnette d’alarme et exigent un virage à 180 degrés.
Un coup de massue budgétaire ? Voilà ce que dénoncent les présidents d’intercommunalités après la présentation, mi-juillet, d’un projet qui alourdirait considérablement leurs charges. Pour certains, il s’agit ni plus ni moins d’un étranglement financier organisé par Paris, au moment même où les communes se battent pour maintenir leurs services publics.
Budget dans le viseur
« Une folie », lâche sans détour Sébastien Martin, président d’Intercommunalités de France, en conférence de presse. Le chiffre donne le vertige : passer de 2 à 5 milliards d’euros de prélèvements, en un an, met à genoux les capacités d’investissement de nombreux territoires. Une provocation pour les collectivités, déjà fragilisées par les coupes passées.
Son vice-président, Sébastien Miossec, s’agace à son tour devant ce qu’il qualifie de copie « totalement déraisonnable ». Les intercos, selon lui, se voient imposer un effort deux fois supérieur à celui demandé aux autres collectivités. Une injustice flagrante qui, pour certaines, pourrait tout simplement épuiser leur épargne. Autrement dit : plus de marge pour construire, rénover, investir.
Pression fiscale et retraite des agents publics
Comme si cela ne suffisait pas, une autre bombe à retardement se profile : la hausse des cotisations à la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL). Une facture supplémentaire estimée à 1,3 milliard d’euros, qui tombe directement sur les communes. Un effet ciseau redoutable.
Dans ces conditions, difficile de ne pas y voir une volonté de recentralisation déguisée. Les élus dénoncent une mécanique qui prive les territoires de leur autonomie financière. Une « camisole budgétaire » que d’aucuns soupçonnent de préparer le terrain à de futures restructurations.
Face à ce climat tendu, Intercommunalités de France tente de reprendre la main. L’association veut s’emparer du dossier sensible de la rénovation de l’habitat. Objectif : récupérer la gestion de MaPrimeRénov’ pour couper court aux fraudes, trop nombreuses. Une proposition de loi sera déposée dans les prochains jours par Sébastien Martin, également député de Saône-et-Loire.
Le nouveau Premier ministre Sébastien Lecornu, qui promet de remettre la décentralisation sur le chantier, est attendu au tournant. Les élus préviennent déjà : pas question de subir un détricotage de l’intercommunalité sous couvert de réforme.